CONSEIL MUNICIPAL
19 janvier 2024
SEANCE DU VENDREDI
19 JANVIER 2024
Etaient présents : Mmes ITTAH, PACHEU et VELLARD
Mrs BAARDMAN-BOGERMAN, BOGERMAN et SIKORSKI
Absent : Mr CHARTIER
Absents excusés : Mme DESVAUX qui donne pouvoir à Mr SIKORSKI,
Mr ROUX qui donne pouvoir à Mr BOGERMAN
Secrétaire de séance : Mme VELLARD
Mme le Maire ouvre la séance en expliquant l’origine des problèmes actuels rencontrés par l’équipe municipale, estimant que trop d’informations diverses étaient communiquées à l’extérieur du conseil.
Elle poursuit par l’annonce de la démission de Mr Castille, conseiller municipal et explique l’absence de Mme Desvaux et Mr Roux, suite à des problèmes de communication internes à l’équipe.
Elle reconnait par ailleurs avoir signé les bons de commande du futur City stade sur l’instigation de l’ancien second adjoint, sans avoir étudié plus avant les possibilités de subventions et déclare en assumer les conséquences.
PREVISION DE REMPLACEMENT D’UN AGENT
Après exposé de Mme le Maire de l’intérêt de prévoir le remplacement éventuel de l’un des agents communaux – technique ou administratif – de l’un d’eux ou pour besoins occasionnels et après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Il s’agit de déterminer les associations qui bénéficieront d’une subvention pour l’année 2024.
L’Association des Parents d’Elèves du RPI Annay/Arquian perçoit habituellement la somme de 1.000 € par an. Afin de continuer à pouvoir financer les sorties (piscine + entrées notamment), l’APE demande cette année une subvention à hauteur de 1.400 € pour 2024. Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Hors de la présence de Mme Pacheu, conseillère municipale indirectement intéressée, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés, de verser une subvention à hauteur de 1.000 € pour 2024 au Comité des Fêtes d’Annay.
PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Il s’agit d’autoriser le paiement des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget primitif en avril 2024. Cette autorisation ne peut excéder 25 % du budget d’investissement du précédent exercice – 175 444 € -, soit : 43 891 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette délibération.
CITY STADE – APPROBATION DE L’OPERATION ET MODALITES DE FINANCEMENT
Mrs SIKORSKI et BAARDMAN-BOGERMAN, conseillers municipaux, déclarent qu’ils ne peuvent pas voter le projet en l’état, n’ayant pas été consultés préalablement et qu’ils s’abstiendront donc. Mr SIKORSKI informe qu’il va contacter l’entreprise auprès de laquelle la commande a été passée, pour tenter de décaler la livraison en attendant de connaître l’éventuelle attribution de la DETR 2024.
Après en avoir délibéré : 3 voix pour le projet et 5 abstentions.
A noter qu’afin de pouvoir effectuer une demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) nous devons attendre la réponse pour la DETR.
DESIGNATION D’UN MEMBRE SUPPLEANT A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Considérant que, conformément à l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts, une commission locale créée entre la Communauté de Communes Cœur de Loire et ses communes membres est chargée d’évaluer les transferts de charges,
Cette évaluation est primordiale car elle déterminera, le montant de l’Attribution de Compensation qui sera ajustée à chaque nouveau transfert de compétences,
Le membre titulaire étant obligatoirement le Maire, Mr BOGERMAN se présente en tant que membre suppléant. Elu à l’unanimité.
Projets d’investissement 2024 :
- Voirie : probablement la Route des Nissons ;
- Equipement matériel du cantonnier : devis pour un broyeur de branches, petit matériel ;
- Panneaux de signalisation routière ;
- Projet de bibliothèque : Mr Roux imaginerait qu’elle soit installée dans le logement de l’école mais il est actuellement occupé pour la restauration scolaire ;
- Pose de grilles le long du Rio ;
- Remplacement de quelques guirlandes de Noël ;
Questions diverses :
- Mme KARA, personne du public, signale qu’elle a reçu un courrier de Total Energies proposant de procéder à des mesures sonores chez elle. Elle demande des précisions sur l’état du projet éolien, affirmant que le dernier article du Journal de Gien laissait entendre que le projet était abandonné.
Le conseil lui répond que Total Energies poursuit ses études. L’équipe municipale affirme sa volonté de s’opposer au projet éolien et demande à Total Energies de le remplacer par un projet photovoltaïque. Que des recours sont envisagés mais qu’ils prennent du temps.
Le correspondant du Journal du Centre étant présent, il est décidé qu’un communiqué sera publié pour clarifier ce point.
La séance est levée à 20h00.